Mentions légales

Conformément aux dispositions , il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.colisprive.be (le « Site ») les informations suivantes :

Le Site est édité par la société COLIS PRIVE BELGIQUE :

Forme : Société anonyme

Capital social : 110 298 Euros

Immatriculation : Banque Carrefour des Entreprises 0764 487 385

Siège social : Avenue des Arts, 56, 1000 Bruxelles

Numéro de TVA intracommunautaire : BE 0764.487.385

Représentant : COLIS PRIVE GROUP

Le directeur de publication du Site est Bernard de Guillebon

Le Site est hébergé par la société OVH

Forme : Société par actions simplifiée à associé unique

Montant du capital social : 50 000 000 Euros

Immatriculation : RCS Lille 424 761 419

Adresse du siège social : 2 Rue Kellermann, 59100 ROUBAIX

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 22424761419

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

Le Site, son contenu, et plus généralement tous les éléments qui apparaissent sur le Site sont protégés par le droit de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la société Colis Privé Group. L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation sur tous supports et par tous procédés, à d’autres fins que pour usage personnel et privé, dans un but non commercial, est strictement interdit. Toute utilisation, reproduction des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable de leur titulaire est interdite. Aucune licence ou autre droit d’utilisation d’un quelconque droit de propriété intellectuelle n’est consenti à l’Utilisateur du Site.

En vigueur au 2 août 2024.